Art. 1 Nom et siège
Sous le nom « La Jorattitude » est constituée une association, au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse, dont le siège se trouve à 1083 Mézières.
Art. 2 But de l’association
L’association a pour but de :
- Créer et développer un réseau de sportifs, portant un intérêt à la pratique de la course à pied, dans la région du Jorat :
- Proposer et organiser au moins un entraînement hebdomadaire et facultatif, sur la base d’un footing
- Participer individuellement et/ou en équipe à des compétitions sportives de course à pied sous le nom de l’association
- Promouvoir l’activité physique et sportive dans la région du Jorat
- Se faire plaisir et partager des instants sportifs dans la convivialité
Art. 3 Cotisations et moyens financiers
Les membres de l’association doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Pour poursuivre son but, les ressources de l’association sont constituées par les cotisations des membres, les dons, les subventions et les bénéfices des manifestations.
Art. 4 Membres
L’association comprend deux catégories de membres :
- Les membres actifs
- Les membres passifs
Art. 5 Membres actifs
Est considéré comme membre actif, avec droit de vote, toute personne physique ayant atteint l’âge de 16 ans révolus, s’acquittant de sa cotisation annuelle et participant à au moins deux des activités suivantes :
- Participation régulière aux entraînements hebdomadaires
- Participation à des compétitions sportives sous le nom de l’association
- Aide à l’organisation des manifestations de l’association
Art. 6 Membres passifs
Est considéré comme membre passif, sans droit de vote, toute personne physique portant un intérêt à l’association mais ne répondant pas aux critères définis à l’article précédent.
Art. 7 Organes de l’association
Les organes de l’association sont :
- l’Assemblée générale
- le Comité
- les Vérificateurs des comptes
Art. 8 Assemblée générale
L’Assemblée générale se réunit une fois par année. Elle a le pouvoir de :
- Élire le comité
- Élire les vérificateurs des comptes
- Fixer le montant des cotisations
- Accepter et/ou refuser les comptes annuels
- Modifier les présents statuts
Art. 9 Comité
Le Comité est élu par l’Assemblée générale pour une année. Il est composé de cinq personnes, à savoir :
- un Président
- un Vice-président
- un Caissier
- un Secrétaire
- un membre adjoint
Le Comité représente l’association à l’extérieur et gère les affaires en cours.
Art. 10 Vérificateurs des comptes
L’Assemblée générale nomme chaque année deux vérificateurs des comptes qui examinent les comptes et effectuent des contrôles ponctuels au moins une fois par année.
Art. 11 Admission, démission et exclusion
La demande d’admission doit être adressée à un membre du comité. Celle-ci devient effective suite à l’accord du Comité et au paiement de la cotisation annuelle pour l’année en cours.
La démission est possible à tout moment. celle-ci doit être notifiée par écrit au Président et est acceptée aussitôt que le membre démissionnaire est à jour avec ses cotisations annuelles.
Tout membre peut être exclu dans le cas où son comportement et/ou ses actes portent préjudice à l’association. Le Comité est l’autorité compétente pour décider d’une exclusion.
Le membre démissionnaire et/ou exclu perd tous ses droits au sein de l’association.
Art. 12 Signature
L’association est valablement engagée par la signature collective du Président et d’un autre membre du Comité.
Art. 13 Responsabilité
Les obligations financières n’engagent que la fortune de l’association. Toute responsabilité personnelle des membres est exclue.
Art. 14 Modification des statuts
La modification des présents statuts, sur proposition d’un membre actif, doit être acceptée par la majorité des membres présents à l’assemblée générale.
Art. 15 Entrée en vigueur
Ces statuts ont été adoptés lors de l’Assemblée générale constitutive qui a eu lieu à Mézières le 26 octobre 2009 et sont entrés en vigueur le jour même.
Le Président: Simon Chappuis
Le secrétaire: Lionel Piretti